Dossier règlementaire ExaVeille® Expert

DOSSIER RÈGLEMENTAIRE EXAVEILLE® EXPERT

Un dossier ExaVeille® Expert contient l’intégralité des textes des catégories sélectionnées (REG pour ENV SST/REG, INF et SPE pour QSA).Ce fichier se présente sous format Excel® 2007.

Pour les textes règlementaires (REG) la consolidation remonte à 1905 (date de publication du texte le plus ancien encore applicable). Pour les textes INF (avis scientifiques)  et SPE (sources spécifiques), la consolidation remonte à 2010.

Le dossier règlementaire est constitué des éléments suivants:

  • un sommaire interactif reprenant toutes les catégories sélectionnées. Pour chaque rubrique horizontale ou verticale, un bouton permet d’accéder aux textes réglementaires, aux avis scientifiques et aux textes spécifiques
  • Identification de la portée du texte (texte-clef ou non)
  • Identification de la catégorie de classement du texte
  • Référence et titre du texte
  • Date de publication et date d‘application
  • Un résumé du texte (pour les textes règlementaires seulement)
  • Lien hypertexte permettant de télécharger le texte depuis notre serveur
  • Le commentaire de l’équipe Exaris
  • Le suivi de la modification ou de l’abrogation des textes

Un espace est également réservé à votre suivi de conformité réglementaire.

Fréquence de mise à jour :

Un dossier peut être souscrit en version « spot » sans option de mise à jour ; il est toutefois vivement recommandé de le mettre à jour. Deux fréquences sont possibles, trimestrielle ou annuelle.