BASE DE DONNÉES RÉGLEMENTAIRE - DUPLIQUÉ

Une base de données réglementaire - L'option "Dossier réglementaire" Exaveille

Le dossier est une option de notre prestation de veille réglementaire. Il s'agit d'une base de données contenant l’intégralité des textes des catégories sélectionnées. Cette option existe pour nos trois thèmes de veille réglementaire :

- Qualité et sécurité des aliments (QSA) : textes réglementaires (REG), textes scientifiques (INF) et textes spécifiques (SPE).

- Santé et securité au travail (SST)

- Environnement (ENV)

Ce fichier se présente sous format Excel® 2010 prenant en charge les macros.

L'ensemble des textes règlementaires (REG) publiés depuis 1905 (date de publication du texte le plus ancien encore applicable dans le domaine agroagroalimentaire) sont consolidés. Les avis scientifiques de l'EFSA et de l'ANSES concernant l'évaluation des risques en agroalimentaire (textes INF) et les textes spécifiques applicables aux industries agroalimentaires (SPE) sont consolidés depuis 2010.

Le dossier règlementaire est constitué des éléments suivants:

  • un sommaire interactif reprenant toutes les catégories sélectionnées. Pour chaque rubrique horizontale ou verticale, un bouton permet d’accéder aux textes réglementaires, aux avis scientifiques et aux textes spécifiques
  • Identification de la portée du texte (texte-clef ou non)
  • Identification de la catégorie de classement du texte
  • Référence et titre du texte
  • Date de publication et date d‘application
  • Un résumé du texte (pour les textes règlementaires seulement)
  • Lien hypertexte permettant de télécharger le texte depuis notre serveur
  • Le commentaire de l’équipe Exaris
  • Le suivi de la modification ou de l’abrogation des textes

Un espace est également réservé à votre suivi de conformité réglementaire.

Fréquence de mise à jour :

Un dossier peut être souscrit en version « spot » sans option de mise à jour ; il est toutefois vivement recommandé de le mettre à jour. Deux fréquences sont possibles, trimestrielle ou annuelle.