MAÎTRISER LES EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES AMÉRICAINES APPLICABLES À VOS DENRÉES ALIMENTAIRES

La législation américaine relative aux denrées alimentaires évolue de façon constante, et repose sur de nombreuses lois. Le système américain a connu une évolution majeure depuis le Bioterrorism Act publié en 2002, ce qui implique un renforcement du système de contrôle et des exigences sur les importations. Afin de bien comprendre les éléments clés de la réglementation américaine, EXARIS propose deux formations différentes :

1. Une formation générale pour maîtriser la réglementation américaine pour exporter vos denrées alimentaires (incluant les législations des différents organismes fédéraux comme la FDA, l’USDA ou encore le TTB)
2. Une formation qualifiante PCQI selon les exigences de la réglementation FSMA de la FDA, pour exporter vers les Etats-Unis

Cette formation d’une durée de 2 jours vous donne les points clés du cadre réglementaire général applicable à la production et à l’exportation de vos denrées alimentaires aux Etats-Unis (tous secteurs confondus), afin de sécuriser vos exports. Elle vous permettra de comprendre le schéma législatif et l’articulation entre les différents organismes (FDA, USDA, TTB), les points clés concernant la sécurité des aliments (incluant les périmètres de la FDA et de l’USDA), les exigences concernant la composition des produits et des emballages, ainsi que les règles d’étiquetage à respecter sur le marché américain.

Cette formation est fortement recommandée en complément de la formation qualifiante PCQI, spécifique aux seuls produits sous juridiction de la FDA dans le cadre de la loi FSMA (cf. ci-après).

Accéder au descriptif complet: Formation Maîtriser la réglementation américaine pour exporter vos denrées alimentaires

Cette formation qualifiante d’une durée de 2,5 jours est spécifique et s’adresse uniquement aux entreprises qui commercialisent des denrées alimentaires entrant dans le champ de compétence de la FDA.

Dans le cadre de la loi FSMA,  chaque entreprise qui fabrique des denrées alimentaires, inclus dans le périmètre de responsabilité de la FDA,  doit mettre en place un « Food Safety Plan » sous la responsabilité d'une personne qualifiée PCQI (Preventive Control Qualified Individual).

Cette formation qualifiante est délivrée par un Lead Instructor approuvé par le FSPCA pour délivrer les formations au Preventive Controls for Human Food.

ExarisInfo n°74 - Réglementation FSMA et Qualification PCQI

Accéder au descriptif complet : Formation Qualifiante PCQI

Ressources documentaires FSPCA à télécharger :

• FSPCA PC Course Participant Manual_V1.2_2016.02.23

• FSPCA Errata Sheet for Version 1.2 Participant

• Bad Bug Book - Aug2013

• Hazard Analysis and Risk-Based Preventive Controls for Human Food: Guidance for Industry (janv 2024)